Marque enregistrée - Marque en vigueur

HAPISOLUTIONS
BENEWMEDICAL

Numéro de dépôt :
4384290
Date de dépôt :
25/08/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/08/2027
HAPISOLUTIONS de BENEWMEDICAL

Présentation de la marque HAPISOLUTIONS

Déposée par voie électronique le 25 août 2017 par BENEWMEDICAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HAPISOLUTIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-37 du 15 septembre 2017.

Le déposant est BENEWMEDICAL domicilié(e) 3 BIS Rue du Parc - 1207 - GENEVE - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN MAILLET, Denis LE GUEN domicilié(e) 5 Place Newquay - 35802 - DINARD Cedex - France.

La marque HAPISOLUTIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4384290.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HAPISOLUTIONS arrivera à expiration en date du 25 août 2027.

BENEWMEDICAL a également déposé les autres marques suivantes : HAPISKULPT , HAPIFAT , HAPI.RP


BENEWMEDICAL - 3 BIS Rue du Parc - 1207 - GENEVE - Suisse


CABINET LE GUEN MAILLET, Denis LE GUEN - 5 Place Newquay - 35802 - DINARD Cedex - France


Publication - Publication le 15 sept. 2017 au BOPI 2017-37

Enregistrement avec modification - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-52

Inscription le 9 octobre 2020 - Transmission totale de propriété n°797530 - Publication le 13 nov. 2020 au BOPI 2020-10-09

Appareils, dispositifs médicaux et chirurgicaux, permettant ensemble d'apporter des solutions dans les prélèvements, la préparation, et les transferts de volumes, autologues ou en association avec d'autres dispositifs autorisés, le tout en circuit fermé notamment : transfert de tissus adipeux, autologues.